Règlement général sur la protection des données (R.G.P.D.)

Dernière Mise à jour : 04 Janvier 2020


DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
On désignera par la suite :

• Donnée personnelle : se définit comme « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.

• Service/Site : le site "Mon Espace Enseignant Tennis" et l'ensemble de ses contenus.

• Editeur ou Nous : Mon Espace Enseignant Tennis, dirigé par MEETennis pour le compte de la micro-Entreprise A.COM'PAGNE, personne morale ou physique responsable de l'édition et du contenu.

• Utilisateur ou Vous : l'intemaute visitant et utilisant le site.

ARTICLE 1 - INTRODUCTION ET RÔLE DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La présente charte vise à vous informer des engagements du site au égard du respect de votre vie privée et à la protection des Données personnelles vous concernant, collectées et traitées à l'occasion de votre utilisation sur le site.

Il est Important que vous lisiez la présente politique de confidentialité afin que vous soyez conscient des raisons pour lesquelles nous utilisons vos données et comment nous le faisons.

En vous inscrivant sur le site, vous avez la possibilité de vous engager à nous fournir des informations véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux conditions générales figurant sur le site.

Veuillez noter que la présente Politique de confidentialité est susceptible d'être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de sa mise à jour sera clairement mentionnée, le cas échéant. Ces modifications vous engagent dès leur mise en ligne et nous vous invitons donc à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Vous trouverez également la description de vos droits à la protection de la vie privée et la façon dont la loi vous protège.

Si vous avez des questions concernant la présente politique de confidentialité ou si vous voulez exercer vos droits tels que décrit à l'article 10 de la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse : contact@mon-espace-enseignant-tennis.net.


ARTICLE 2 - DONNÉES COLLECTÈES SUR LE SITE
Les données collectées et ultérieurement traitées par Mon Espace Enseignant Tennis sont celles que vous nous transmettez volontairement en remplissant les différents formulaires présents au sein du site. Pour certaines opérations sur les contenus, vous pourrez être amenés à transmettre des données vous concernant à des tiers partenaires au travers de leurs propres services, plus spécifiquement lors des paiements sur Sellfy, notre prestataire où vous pourrez acheter des formations en renseignant votre email, afin de recevoir un lien de téléchargement de la formation achetée. Nous ne vendons en aucun cas la moindre de vos données, leur stockage et leur utilisation étant régis par la loi informatique et libertés.

Néanmoins, tout refus de transmettre vos données personnelles peut entrainer une limitation des services proposés par le site. Aux fins de fournir de meilleurs contenus et services, Mon Espace Enseignant Tennis utilise le service d’analyse de Google Analytics. Google Analytics ne suit pas vos habitudes de navigation sur des services tiers. Les informations vous concernant auxquelles Google Analytics a accès ne contiennent aucune donnée personnelle vous concernant. Nous ne collectons pas de données dites « sensibles ».


ARTICLE 3 - IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU SITE
Le responsable du site et le directeur de publication est MEETennis pour le compte de la micro-Entreprise A.COM'PAGNE, dont il est le gérant.


ARTICLE 4 - FINALITÉ DES DONNÉES COLLECTÉES
Les données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du site sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes du site, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.

Le site est susceptible de collecter et traiter les données de ses utilisateurs :
• Aux fins de vous fournir les informations ou les services auxquels vous avez souscrit, notamment : Newsletter, offres de formations en ligne.
• Aux fins de recueillir des informations nous permettant d'améliorer notre site, nos produits et fonctionnalités (notamment par l'usage des cookies).
• Aux fins de pouvoir vous contacter à propos de : Transmission d'informations diverses


ARTICLE 5 - DESTINATAIRES ET UTILISATION DES DONNÉES COLLECTÉES
Les données collectées par nos soins sont traitées pour les besoins d’exécution des opérations sur les contenus du site. Vous êtes susceptibles de recevoir des courriels électroniques (emails) de notre site, notamment dans l'envoi de newsletters qui vous sont envoyées chaque samedi à 20h.

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment, en cliquant sur le lien en bas du mail précedemment reçu.


ARTICLE 6 - FONDEMENTS LÉGAUX RÉGISSANT LE TRAITEMENT DES DONNÉES
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Mon Espace Enseignant Tennis ne traite des données à caractère personnel que dans les situations suivantes :

• avec votre consentement
• lorsqu'il existe une obligation contractuelle (un contrat entre Mon Espace Enseignant Tennis et vous)
• pour répondre à une obligation légale (en vertu de la législation UE ou nationale)


ARTICLE 7 - SÉCURITÉ DES DONNÉES
Vous êtes informés que vos données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour l'Editeur, de préserver ses droits et intérêts.

Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées afin d'empêcher que vos données personnelles ne soient accidentellement perdues, utilisées, modifiées, dévoilées ou consultées sans autorisation. De plus, l'accès à vos données personnelles est soumis à une procédure de sécurité définie et documentée.


ARTICLE 8 - DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES
Les données sont stockées chez notre prestataire de service MailMunch, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant et ne saurait excéder 36 mois. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.


ARTICLE 9 - PRESTATAIRES HABILITÉS ET TRANSFERT VERS UN PAYS TIERS DE L'UNION EUROPÉENNE ET HORS-UE
Mon Espace Enseignant Tennis vous informe qu'il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiquées. Ces prestataires sont situés Hors Union Européenne.


Mon Espace Enseignant Tennis s'est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d'usage et de protection des données. Ces prestataires sont également soumis au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

ARTICLE 10 - DROITS INFORMATIQUES ET LIBERTÉS
Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vous avez les droits détaillés ci-après que vous pouvez exercer, comme indiqué à l'Article 1 de la Présente Politique de confidentialité en nous écrivant un courriel à contact@mon-espace-enseignant-tennis.net :

• Le droit d'information : nous avons l'obligation de vous informer de la manière dont nous utilisons vos données personnelles (tel que décrit dans la présente politique de confidentialité).

• Le droit d'accès : c'est votre droit d'effectuer une demande d'accès aux données vous concernant afin de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons ; Toutefois, en raison de l'obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à Mon Espace Enseignant Tennis, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d'un scan ou d'une photocopie de votre titre d'identité valide.

• Le droit de rectification : le droit de nous demander de rectifier des données personnelles vous concernant qui seraient incomplètes ou inexactes. Au titre de ce droit, la législation vous autorise à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l'effacement des données vous concernant qui peuvent être inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

• Le droit à l'effacement, aussi connu sous le nom de « droit à l'oubli » : dans certains cas, vous pouvez nous demander de supprimer les données personnelles que nous avons vous concernant (mis à part s'il existe une raison juridique impérieuse qui nous oblige à les conserver).

• Le droit à la limitation du traitement : vous avez le droit dans certains cas de nous demander de suspendre le traitement des données personnelles.

• Le droit à la portabilité des données : vous avez le droit de nous demander une copie de vos données personnelles dans un format courant (par exemple un fichier .csv).

• Le droit d'opposition : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles (par exemple, en nous interdisant de traiter vos données à des fins de marketing direct).

Cependant, l'exercice de ce droit n'est possible que dans l'une des deux situations suivantes : lorsque l'exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l'exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Contactez-nous si vous souhaitez exercer l'un des droits décrits ci-dessus en nous écrivant par courriel à contact@mon-espace-enseignant-tennis.net

Vous n'aurez pas de frais à payer pour l'accès à vos données personnelles (ni pour l'exercice de tout autre droit). Cependant, nous pourrons vous facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive. Dans ce cas, nous pouvons aussi refuser de répondre à votre demande.

Mon Espace Enseignant Tennis sera en droit, le cas échéant, de s'opposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractère systématique, répétitif, ou leur nombre.

Nous pouvons vous demander des informations spécifiques afin de confirmer votre identité et d'assurer votre droit d'accès à vos données personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Il s'agit d'une mesure de sécurité pour garantir que ces données personnelles ne soient pas délivrées à une personne non-autorisée à les recevoir. Nous pouvons aussi vous contacter pour obtenir plus d'informations concernant votre demande, afin de vous donner une réponse plus rapide.

Nous essayons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d'un mois. Ce délai d'un mois peut être dépassé dans le cas où votre demande est particulièrement complexe ou si vous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, nous vous préviendrons et vous tiendrons informé.


ARTICLE 11 - PLAINTE AUPRÈS DE L'AUTORITÉ DE PROTECTION DES DONNÉES
Si vous considérez que Mon Espace Enseignant Tennis ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l'autorité compétente. En France, l'autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique.


ARTICLE 11 bis - SÉCURITÉ DE LA PLATEFORME ET JOURNAL D'ACTIVITÉ
Afin de protéger la plateforme et ses contenus (prévention de l'aspiration automatisée du catalogue, du partage de compte et des usages frauduleux), l'application MEETennis conserve un journal d'activité des comptes connectés : pages consultées, date et heure, navigateur utilisé et adresse IP tronquée (le dernier segment est effacé avant enregistrement). Ce traitement repose sur l'intérêt légitime de Mon Espace Enseignant Tennis. Les données ne sont accessibles qu'aux administrateurs, ne sont jamais revendues et sont supprimées automatiquement au bout de 180 jours au plus. Vous pouvez exercer vos droits d'accès et d'opposition dans les conditions de l'article 10.

Pour les visiteurs sans compte, seul le nombre de fiches consultées par jour est compté, rattaché à l'adresse IP tronquée, afin de limiter la consultation automatisée ; ces compteurs sont supprimés au bout de 90 jours. Les documents, vidéos et séances imprimées consultés par un membre portent en filigrane son nom, son adresse e-mail et la date, afin de dissuader leur diffusion non autorisée.

Pour vous éviter de ressaisir votre mot de passe, un cookie de connexion persistante (« MEETAUTH ») est déposé lorsque vous vous connectez. Il est strictement nécessaire au service, ne contient aucune donnée lisible et disparaît lorsque vous vous déconnectez.


ARTICLE 12 - POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES
Notre politique d'utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site. Elle vous informe notamment sur l'ensemble des cookies présents sur notre site, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.

               a) Informations générales sur les cookies présents sur le site

Mon Espace Enseignant Tennis, en tant qu'éditeur du présent site, pourra procéder à l'implantation de cookies sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d'améliorer l'interactivité et la performance de notre site et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d'intérêts. Aucune de ces informations ne fait l'objet d'une communication auprès de tiers sauf lorsque Mon Espace Enseignant Tennis a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d'un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez prochainement un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d'être utilisés sur Mon Espace Enseignant Tennis, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

               b) Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Selon le type de cookie, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

               c) Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s'agit notamment des cookies d'identifiant de session, d'authentification, de session d'équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Mon Espace Enseignant Tennis.

               d) Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d'expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci- dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d'audience, les cookies publicitaires, auxquels Mon Espace Enseignant Tennis n'a pas recours, ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (Facebook & Twitter). Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l'éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site, notamment par l'intermédiaire d'un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.

Les cookies de mesure d'audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l'utilisation de divers éléments du site (comme les contenus / pages que vous avez visité). Ces données participent à l'amélioration de l'ergonomie du site. Sur le site "Mon Espace Enseignant Tennis", un outil de mesure d'audience (Google Analytics) est utilisé ; sa politique de confidentialité est disponible en français à l'adresse internet suivante : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html

               e) Outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l'opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l'ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu'une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d'altérer votre expérience d'utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site. Le cas échéant, Mon Espace Enseignant Tennis décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d'être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n'ont pas d'incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

               f) Paramétrage de votre navigateur internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l'aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet.

Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11

Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?#viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

               g) Liste des cookies

La liste détaillée des cookies utilisés sur le site "Mon Espace Enseignant Tennis" sera disponible prochainement ici.